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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVIC
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EXPANVYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPANVYL
CIVIC SAS

Numéro de dépôt :
3330520
Date de dépôt :
09/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2014
EXPANVYL de CIVIC

Présentation de la marque EXPANVYL

Déposée le 9 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPANVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVIC domicilié(e) 28 RUE GAY LUSSAC,94438 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94438 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 025 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIVIC SAS domicilié(e) 28 RUE GAY LUSSAC,94438 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94438 - France.

La marque EXPANVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPANVYL est expirée depuis le 9 décembre 2014.

CIVIC a également déposé les autres marques suivantes : SPQR , IN SITU , CIVIC , CIVIC , FLEXIDOS , POLIN , MYA , WHYMI


CIVIC SAS - 28 RUE GAY LUSSAC,94438 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94438 - France - SIREN 950025247


CIVIC SAS - 28 RUE GAY LUSSAC,94438 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94438 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Meubles (sièges). Tissus. Traitement tissus.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.